Mentions légales

01 Éditeur du site

Le site egide.ai est édité par :

• Raison sociale : Égide SAS (société en cours d'immatriculation)
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Siège social : Paris, France
• Adresse e-mail : [email protected]

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Erwan, en qualité de co-fondateur de la société Égide SAS.

Contact : [email protected]

03 Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Cloudflare, Inc. (réseau de diffusion de contenu / CDN) — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Conformément à l'article 6-I-2 de la LCEN, les coordonnées de l'hébergeur sont mises à disposition des autorités judiciaires.

04 Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site egide.ai (textes, graphismes, images, logos, icônes, logiciels, base de données, structure) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et par les conventions internationales en vigueur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Égide SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu serait constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

05 Limitation de responsabilité

Égide SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Égide SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, Égide SAS décline toute responsabilité :

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• Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

06 Liens hypertextes

Le site egide.ai peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Égide SAS n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages découlant de leur utilisation.

07 Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.